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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES DU SUD
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ALCOR CEREALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALCOR CEREALES
TERRES DU SUD, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3664354
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2029
ALCOR CEREALES de TERRES DU SUD

Présentation de la marque ALCOR CEREALES

Déposée le 15 juillet 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCOR CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES DU SUD domicilié(e) 0 Place de l'hôtel de ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRES DU SUD, M. JOUEN Emilie domicilié(e) 0 Place de l'hôtel de ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque ALCOR CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALCOR CEREALES arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU SUD , TERRES DU SUD , @GRICLIC , PLEIN SUD PRODUCTION , GRAINS DU SUD , LA TERRE EST NOTRE CULTURE , HELIOSUD , DELTA SUD , SUDFERTIS , SOFERTIS


TERRES DU SUD, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 0 Place de l'hôtel de ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 381561844


TERRES DU SUD, M. JOUEN Emilie - 0 Place de l'hôtel de ville - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 10 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598675 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-10

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717272 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.